MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : septembre 2026

Le présent site internet, exploité sous le nom commercial La Belle Pioche, est édité par :

1. Éditeur du site

La Belle Pioche
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de [montant du capital social] €
Siège social : [adresse complète du siège social]
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN / RCS]
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro [SIREN]

Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA intracommunautaire – si applicable]

Adresse e-mail : [adresse e-mail de contact]
Téléphone : [numéro de téléphone professionnel]

Si « La Belle Pioche » est un nom commercial et non la dénomination sociale de la société, la société éditrice du site est :

[Dénomination sociale exacte de la SASU], exploitant le nom commercial La Belle Pioche.

2. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est [Nom et prénom de la Présidente], en sa qualité de Présidente de la société.

3. Hébergement du site

Le site La Belle Pioche est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
[Raison sociale de l’hébergeur]
[Adresse complète]
Téléphone : [numéro de téléphone de l’hébergeur]

4. Activité du site

La Belle Pioche est une boutique de commerce électronique proposant à la vente des produits et cadeaux destinés aux particuliers.

Les caractéristiques essentielles, prix et conditions applicables à chaque produit sont présentés sur les pages correspondantes du site.

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), lorsque la TVA est applicable, hors éventuels frais de livraison précisés avant la validation définitive de la commande.

Les ventes réalisées sur le site sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles à tout moment depuis le site.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site La Belle Pioche, notamment sa structure, son identité visuelle, ses textes, éléments graphiques, logos, illustrations, photographies, vidéos et autres contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou lorsque les droits appartiennent à un tiers, ces éléments sont la propriété de La Belle Pioche ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite du titulaire des droits concernés, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.

Les marques, noms commerciaux et logos de tiers éventuellement reproduits sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Données personnelles

Dans le cadre de l'utilisation du site et de la réalisation des commandes, La Belle Pioche peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel concernant ses utilisateurs et clients.

Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, à leurs destinataires, à leur durée de conservation ainsi qu'aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter La Belle Pioche à l'adresse suivante :

[adresse e-mail dédiée ou adresse e-mail de contact]

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l'utilisateur lorsqu'il est requis, des cookies de mesure d'audience, de personnalisation ou publicitaires.

Lorsqu'un consentement est nécessaire, l'utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l'utilisation des cookies depuis l'outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Les informations détaillées concernant les cookies utilisés sont disponibles dans la Politique de cookies du site.

8. Responsabilité

La Belle Pioche s'efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent notamment résulter de modifications apportées aux produits, à leur disponibilité ou à leurs caractéristiques.

La responsabilité de La Belle Pioche ne saurait être engagée en cas d'utilisation du site contraire aux présentes mentions, aux Conditions Générales de Vente ou aux dispositions légales applicables, sous réserve des responsabilités auxquelles il ne peut être légalement dérogé.

Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers. La Belle Pioche n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Les dispositions relatives au règlement des éventuels litiges avec les consommateurs, notamment le recours à un médiateur de la consommation, sont précisées dans les Conditions Générales de Vente du site.